L'emploi - Les textes incontournables pour gérer et développer l'emploi dans les écoles et clubs de char à voile

Posté le 20 Octobre 2008

Attention : nous ne reprenons ici que les textes spécifiques à la branche sport et d’autres éléments de développement de l’emploi (aides à l’emploi). Le Code du travail reste la référence de base !

La Convention Collective Nationale du Sport (CCNS).

La CCNS précise l’application du Code du travail dans la branche sport. Elle définit donc le cadre général de l’emploi, notamment le temps de travail et sa rémunération. Vous trouverez toutes les informations utiles sur le site du CoSMoS.

Consultez la CCNS.

Les aides à l’emploi

Mesures gouvernementales d’aide à l’emploi :
Il existe des dispositifs nationaux. Retrouvez-les sur le site du Pôle Emploi. Il s’agit notamment des Contrats Aidés. Le champs du sport est surtout concerné par les Contrats d’Avenir et Contrats d’Accompagnement à l’Emploi (CA et CAE), ou encore par les contrats de professionnalisation et contrats d’apprentissage.

Dispositif « Zéro Charges » :
Ce dispositif permet une exonération de charges patronales sous certaines conditions.

Téléchargez la plaquette de présentation

Plan Sport Emploi (subvention du Ministère chargé des sports) :
Il s’agit d’une aide fiancière dégressif sur 5 ans pour vous aider à créer et pérenniser un emploi. Pour les formalités Plan Sport Emploi (PSE), il faut vous rapprocher de votre Direction Départementale. Vous trouverez sur le site de la DDJS 56 une présentation détaillée du dispositif Plan Sport Emploi.

Groupement d’employeur :
Les caractéristiques de l’emploi dans le secteur sport conduisent bien souvent à proposer une mutualisation de l’emploi : le partage du temps de travail d’un salarié entre plusieurs employeurs. Le dispositif « Groupement d’employeur » permet de cadrer ce projet. Une présentation détaillée et outillé (avec tous les textes cadre en version téléchargeable) existe sur le site de DRDJS de Bourgogne.

Bourse à l’emploi :
L’Association Nationale Profession Sport et Loisirs a mis en place une bourse à l’emploi (Sport et Loisirs) à destination des candidats et des employeurs. Récemment un volet spécifique sur les sports de nature a été créé en partenariat avec le pôle ressources national des sports de nature.

Cette bourse permet d’aller dans le sens du développement de l’emploi dans les sports de nature. Elle permet aux candidats et employeurs de mieux cibler et affiner leurs recherches. Toutefois afin d’augmenter sa pertinence, il est important que celle-ci soit régulièrement mise à jour et alimentée par les acteurs concernés. Le mouvement sportif et particulièrement les fédérations sportives ainsi que les services déconcentrés ont un rôle majeur dans le domaine et ont été identifiées comme étant les principaux acteurs en mesure d’abonder cette bourse.

Vous pouvez télécharger une note de l’association profession Sport et Loisirs présentant de manière détaillée cette bourse.

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