Dispositif livret du pilote et licence enseignement - Rappel des principes et documents contractuels

Posté le 07 Août 2008

Depuis 2008, le « livret du pilote » remplace l’ancien « passeport  ».
Le livret du pilote devient la « licence enseignement » pour toutes les structures (école ou club) qui assurent les pratiquants occasionnels par l’assurance fédérale : public touristique, centre de loisir, scolaire, comité d’entreprise, etc.
La licence enseignement n’est pas une licence loisir : elle ne couvre pas une pratique d’adhérent. Elle est réservée à la pratique encadrée par un moniteur dans une structure affiliée.

Les clubs et écoles qui souscrivent à l’assurance fédérale doivent :
1. Indiquer clairement leur volonté d’être assuré par nos services ;
2. Faire signer le livret du pilote et une fiche d’inscription à chaque usagers, et ce avant qu’il ne monte sur un char. Une fiche d’inscription est à votre disposition sur le livret lui-même, afin notamment de résoudre les problèmes posés par l’accueil direct sur la plage ;
3. Pour les groupes (scolaires, centre de vacance, CE, etc.), la feuille d’inscription complète suffit. Cette liste sera réclamée en cas de sinistre. La diffusion du livret et son utilisation pédagogique pour tous les pratiquants reste la régle ;
4. Donc, on vous demande de délivrer autant de livret du pilote que de personnes accueillies.

Vous trouverez ici un résumé du dispositif « Livret et licence enseignement » (mise à jour fev 2010).

Téléchargez la liste des clubs et écoles qui déclarent être assurés par la FFCV pour la pratique occasionnelle du char à voile en 2009.

Pour mémoire, en cas de sinistre, la démarche complète est décrite sur ce site en « page pro« .

mini4